Marque expirée - Marque en non vigueur

SLICA COMMISSARIAT AERIEN SYNDICAT LIBRE ET INDEPENDANT DU COMMISSARIAT AERIEN
mohamed oumiloud
jacquet ssossé

Numéro de dépôt :
3607157
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
SLICA COMMISSARIAT AERIEN SYNDICAT LIBRE ET INDEPENDANT DU COMMISSARIAT AERIEN de mohamed oumiloud

Présentation de la marque SLICA COMMISSARIAT AERIEN SYNDICAT LIBRE ET INDEPENDANT DU COMMISSARIAT AERIEN

Déposée le 27 octobre 2008 par mohamed oumiloud et jacquet ssossé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLICA COMMISSARIAT AERIEN SYNDICAT LIBRE ET INDEPENDANT DU COMMISSARIAT AERIEN »

Les déposants sont mohamed oumiloud domicilié(e) 3 rue oradour sur glane,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et jacquet ssossé domicilié(e) 02 rue matisse,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohamed oumiloud domicilié(e) 3 rue oradour sur glane,93420 VILLEPINTE - 93420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLICA COMMISSARIAT AERIEN SYNDICAT LIBRE ET INDEPENDANT DU COMMISSARIAT AERIEN est expirée depuis le 27 octobre 2018.


mohamed oumiloud - 3 rue oradour sur glane,93420 VILLEPINTE - 93420 - France

jacquet ssossé - 02 rue matisse,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France


mohamed oumiloud - 3 rue oradour sur glane,93420 VILLEPINTE - 93420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.